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Mot-clé : Quel droit pour l'environnement _x
Source : Persée

Les nouveaux acteurs du droit de l'environnement. Le rôle de l'UICN dans l'élaboration du droit de l'environnement

Olivier, Juliette (2005)

Olivier Juliette. Les nouveaux acteurs du droit de l'environnement. Le rôle de l'UICN dans l'élaboration du droit de l'environnement. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2005. pp. 274-296.

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Source : HAL

Modéliser les interactions juridiques par l'outil informatique : étude de cas en droit de l'environnement

Belaidi, N. et al. (2005)

@inproceedings{AC-RENAUX-2005, author = {Belaidi, N. and Ferrer, F. and Lebarbé, T. and Renaux, P.}, title = {Modéliser les interactions juridiques par l'outil informatique : étude de cas en droit de l'environnement}, booktitle = {exposé}, year = {2005}, address = {Montpellier - France}, month = ...

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Source : Manioc

Exploitation aurifère, code minier et droit de l'environnement : quelle articulation?

Elfort, Maude (29 avr. 2013)

L'intervention s'articule autour de deux points. D'abord le contexte juridique de l'exploitation aurifère, puis l'équilibre à trouver entre protection et production. Au cours de cette communication seront recensés les différents enjeux qui rendent le code minier et le droit de l'environnement ...

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Source : HAL

Bail commercial et droit de l'environnement : conditions de l'engagement de la responsabilité du propriétaire-bailleur à raison des déchets abandonnés sur son site par le locataire-exploitant ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 11 juillet 2012, pourvoi numéro 11-10.478

Monéger, Joël et al. (janv. 2013)

National audience

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