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Mot-clé : Quel droit pour l'environnement _x
Source : Calenda

La doctrine en droit de l'environnement

OpenEdition (17 nov. 2016)

Une telle réflexion sur la place et le rôle de la doctrine en droit de l’environnement  est au cœur de la dynamique des enjeux de société actuels, tels qu’ils ont été notamment formulés dans le cadre de la stratégie Europe 2020. En effet, la protection de l’environnement implique une ...

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Source : HAL

Les détenus ont-ils le droit de vivre dans un environnement sain ? (ou sont-ils condamnés à vivre dans un environnement tabagique ?)

Moliner-Dubost, Marianne (2012)

National audience Les dangers liés au tabagisme passif sont accrus dans les espaces confinés. Le problème se pose avec acuité en prison puisqu'il n'est pas interdit de fumer dans les cellules accueillant des détenus majeurs. En effet, non seulement la loi Evin ne s'y applique pas mais encore l' ...

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Source : Persée

Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99/CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008 relative à la protection de l'environnement par le droit pénal)

Roets, Damien (2009)

Roets Damien. Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99/CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008 relative à la protection de l'environnement par le droit pénal). In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2009. pp. 271-283.

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Source : HAL

Le rôle du juge dans le développement du droit à l'environnement

Lecucq, Olivier (2008)

IIIème colloque de l'UMR 6201, sous la direction d'Olivier Lecucq et Sandrine Maljean-Dubois

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Source : Persée

Jacqueline Morand-Deviller, « Le droit de l'environnement », « Que sais-je ? » n° 2334, 2006

Philippe, Billet (2006)

Billet Philippe. Jacqueline Morand-Deviller, « Le droit de l'environnement », « Que sais-je ? » n° 2334, 2006. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2006. pp. 377-378.

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Source : ORBi : Univ. Liège

Liberté de commerce et d'industrie : secondaire par rapport au droit à un environnement sain ?

Delnoy, Michel (8 mars 2000)

Peer reviewed

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Source : HAL

Introduction au droit économique de l'environnement

Steichen, Pascale (2013)

L'évolution du droit économique, d'une part, et du droit de l'environnement, d'autre part, préfigure-t-elle la construction d'un véritable droit économique de l'environnement ?

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