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26 résultats › Tri  › Par 
Mot-clé : Magistrat sous la direction de Frédéric Debove,.._x
Source : Theses.fr

Les procédures d'appel et de révision devant les juridictions pénales internationales : une synthèse inégale entre les influences des systèmes nationaux romano-germaniques et de common law

Tracol, Xavier (5 déc. 2009)

Les articles 25 et 24 des Statuts du T.P.I.Y. et du T.P.I.R. et 81 du Statut de Rome prévoient tous des procédures d’appel à l’encontre des jugements des Chambres de première instance. L’origine des procédures d’appel et de révision devant les juridictions pénales internationales ...

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Source : Enssib

Du Cabinet de curiosités au Muséum : les origines scientifiques du Muséum d’histoire naturelle de Grenoble (1773-1855)

Rochas, Joëlle 

Thèse d’Histoire soutenue à l'Université Pierre Mendès France Grenoble II portant sur la mise en place d'un cabinet d'histoire naturelle au sein de la bibliothèque de Grenoble au XVIIIe siècle et son détachement progressif pour former un Muséum d’histoire naturelle

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Source : Theses.fr

Religion, sainteté et pouvoir en Provence angevine, première maison d'Anjou, modèle et miroir du monde angevin (1246-1382)

Attard, Jean-Pierre (18 juin 2015)

En 1246, Charles d'Anjou, frère du roi de France Louis IX, par son mariage avec l'héritière de Provence, arrive à la tête du comté de Provence, encore terre d'empire. Il est mal accueilli par les Provençaux qui craignent de perdre leur relative indépendance au profit du royaume de France. ...

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Source : Theses.fr

Du concept de la dynamique des métamorphoses géopolitiques de l'Europe pour la paix perpétuelle à partir de 1945 : De l’idée d’une UE, politie européenne intégrale et puissance internationale intelligente et positive

Habyarimana, Emmanuel (16 févr. 2012)

Notre travail comprend trois parties. La première analyse et présente les constructions géopolitiques remarquables qui ponctuent la dynamique des métamorphoses géopolitiques de l’Europe à partir de 1945 sous leurs aspects socio-géopolitiques. Du TCECA au Traité de Lisbonne en passant par ...

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Source : Theses.fr

Sécurité intérieure et criminalité contemporaine en France

Chetrit, Thierry (2 avr. 2012)

Condition essentielle de l’exercice des libertés individuelles et collectives, la sécurité intérieure est au centre des préoccupations des citoyens et de leurs gouvernants. Dès lors, la criminalité contemporaine, phénomène multi-causal, a considérablement évolué, tant par son ampleur ...

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Source : Theses.fr

Clandestinité et prescription de l'action publique

Roth, Stéphanie (6 déc. 2013)

La mise en œuvre de la prescription de l’action publique n’est pas, en principe, subordonnée à la connaissance de l’infraction par les personnes pouvant déclencher les poursuites pénales. Le législateur retient en effet comme point de départ du délai de prescription le jour de la ...

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Source : Theses.fr

La réfutation chez Diderot : le discours du philosophe dans la polémique religieuse

Villemin, Flore (7 oct. 2011)

Ce travail se penche sur les formes et enjeux de la réfutation chez Diderot dans le contexte de la polémique religieuse. Le rôle du philosophe dans le combat contre la Superstition n'est pas négligeable, et l'on s'intéresse ici à la manière dont il a été mené. La réfutation n'est pas ...

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Source : Theses.fr

Les enfants soldats : aspects de droit international humanitaire et de droit comparé

Karimzadeh Meibody, Anahita (14 mai 2014)

Le paroxysme atteint par la diffusion incontrôlée durant les années 1990 du phénomène des enfants soldats a obligé la communauté internationale à renforcer la protection des enfants et à instituer des garanties supplémentaires à l’égard des enfants touchés par les conflits armés. Les ...

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Source : Theses.fr

Fiscalité et réciprocité : Vers une mutation des relations entre l'Administration fiscale et le contribuable

Wrazen, Céline (25 nov. 2011)

Essence même des rapports sociaux, la réciprocité est le principe fondamental qui gouverne les échanges entre les êtres humains et qui permet de définir l’équilibre de leurs relations. Protéiforme et fonctionnelle, elle demeure une notion délicate à circonscrire puisqu’elle s’inscrit ...

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Source : Theses.fr

Essai d'une théorie générale des droits d'une personne privée de liberté

Mortet, Laurent (15 avr. 2014)

Le recours à la privation de liberté, mesure de contrainte qui se caractérise par son affliction et la mise en échec de la liberté individuelle, doit être strictement encadré, pour empêcher la détention arbitraire. L’étude de la Constitution, de la Convention européenne des droits de l ...

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