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Mot-clé : Magistrat sous la direction de Frédéric Debove,._x
Source : Theses.fr

Le droit à la preuve contraire en procédure pénale

Bolze, Pierre (17 déc. 2010)

La question de la preuve en procédure pénale, imprégnée par le principe de la présomption d'innocence, est généralement présentée comme le moyen pour l'accusation de prouver la commission des infractions à la loi pénale. L'étude d'un droit à la preuve contraire renverse ce schéma de ...

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Source : Theses.fr

Les caractères de l’influence de la victime en droit pénal

Clément, Eloi (29 nov. 2013)

La victime de l’infraction exerce une certaine influence sur la constitution et la qualification de celle-ci. Au-delà de leurs diversités, les règles de droit pénal général et spécial évoquant la victime présentent certaines caractéristiques communes, ce qui conduit à considérer que l ...

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Source : Theses.fr

Les procédures d'appel et de révision devant les juridictions pénales internationales : une synthèse inégale entre les influences des systèmes nationaux romano-germaniques et de common law

Tracol, Xavier (5 déc. 2009)

Les articles 25 et 24 des Statuts du T.P.I.Y. et du T.P.I.R. et 81 du Statut de Rome prévoient tous des procédures d’appel à l’encontre des jugements des Chambres de première instance. L’origine des procédures d’appel et de révision devant les juridictions pénales internationales ...

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Source : Theses.fr

L'annotation des codes, étude et comparaison en droits français et monégasque.

Martin, Matthias (11 déc. 2013)

L’annotation des codes est une notion juridique largement méconnue en France. Son utilisation généralisée ausein de l’ensemble des codes publiés invite cependant à s’interroger sur sa nature et ses fonctions. L’emploi de laméthode comparative se révèle essentiel dans cette recherche ...

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Source : Theses.fr

Fiscalité et réciprocité : Vers une mutation des relations entre l'Administration fiscale et le contribuable

Wrazen, Céline (25 nov. 2011)

Essence même des rapports sociaux, la réciprocité est le principe fondamental qui gouverne les échanges entre les êtres humains et qui permet de définir l’équilibre de leurs relations. Protéiforme et fonctionnelle, elle demeure une notion délicate à circonscrire puisqu’elle s’inscrit ...

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Source : Theses.fr

Sécurité intérieure et criminalité contemporaine en France

Chetrit, Thierry (2 avr. 2012)

Condition essentielle de l’exercice des libertés individuelles et collectives, la sécurité intérieure est au centre des préoccupations des citoyens et de leurs gouvernants. Dès lors, la criminalité contemporaine, phénomène multi-causal, a considérablement évolué, tant par son ampleur ...

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Onomastique de l’art culinaire en France

Faivre, Carole (14 sept. 2012)

La gastronomie et l'onomastique n'ont encore jamais fait l'objet d'étude, de manière conjointe, d'un point de vue linguistique. L’objectif de cette thèse est de proposer un point de départ à une réflexion sur la structure, la nature et la place du nom propre dans la gastronomie française. ...

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Récit autoritaire, thème de la pureté et place du lecteur dans Yûkoku (Patriotisme) et Honba (Chevaux échappés) de Mishima Yukio

Garcin, Thomas (7 déc. 2015)

Notre thèse, « récit autoritaire, thème de la pureté et place du lecteur dans Yūkoku (Patriotisme) et Honba (Chevaux échappés) de Mishima Yukio » interroge les rapports entre littérature et idéologie dans deux textes qui sont parmi les plus controversés de l’écrivain Mishima : la ...

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Les enfants soldats : aspects de droit international humanitaire et de droit comparé

Karimzadeh Meibody, Anahita (14 mai 2014)

Le paroxysme atteint par la diffusion incontrôlée durant les années 1990 du phénomène des enfants soldats a obligé la communauté internationale à renforcer la protection des enfants et à instituer des garanties supplémentaires à l’égard des enfants touchés par les conflits armés. Les ...

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Du concept de la dynamique des métamorphoses géopolitiques de l'Europe pour la paix perpétuelle à partir de 1945 : De l’idée d’une UE, politie européenne intégrale et puissance internationale intelligente et positive

Habyarimana, Emmanuel (16 févr. 2012)

Notre travail comprend trois parties. La première analyse et présente les constructions géopolitiques remarquables qui ponctuent la dynamique des métamorphoses géopolitiques de l’Europe à partir de 1945 sous leurs aspects socio-géopolitiques. Du TCECA au Traité de Lisbonne en passant par ...

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