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45 résultats › Tri  › Par 
Mot-clé : Magistrat sous la direction de Frédéric Debove,._x
Source : Theses.fr

Les procédures d'appel et de révision devant les juridictions pénales internationales : une synthèse inégale entre les influences des systèmes nationaux romano-germaniques et de common law

Tracol, Xavier (5 déc. 2009)

Les articles 25 et 24 des Statuts du T.P.I.Y. et du T.P.I.R. et 81 du Statut de Rome prévoient tous des procédures d’appel à l’encontre des jugements des Chambres de première instance. L’origine des procédures d’appel et de révision devant les juridictions pénales internationales ...

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Source : Theses.fr

L'annotation des codes, étude et comparaison en droits français et monégasque.

Martin, Matthias (11 déc. 2013)

L’annotation des codes est une notion juridique largement méconnue en France. Son utilisation généralisée ausein de l’ensemble des codes publiés invite cependant à s’interroger sur sa nature et ses fonctions. L’emploi de laméthode comparative se révèle essentiel dans cette recherche ...

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Source : HAL

Comment peut-on être militant ?
Sociologie des cultures partisanes et des (dés)engagements
Les jeunes militants d'Alleanza Nazionale, Lega Nord et Forza Italia
face au pouvoir

Dechezelles, Stéphanie (13 déc. 2006)

1 vol., 848 f. How can one become and stay an activist in the current context of a "crisis of politics" and a downward trend in party militancy ? Contrary to what the hyper-rationalist analysis of individual behaviours often suggests, involvement depends on social agents assimilating the specific ...

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Source : HAL

Charles Adolphe Wurtz, doyen de l'École de médecine de Paris (1866-1875)

Pigeard-Micault, Natalie (26 mai 2007)

The chemist Charles Adolphe Wurtz (1817-1884) is well-known as a major figure in organic chemistry, as the leader of an important research school in Paris, and as a staunch advocate of atomic notation. This thesis presents a more obscure face of his career: Wurtz dean of the Paris School of medicine ...

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Source : HAL

Reconstruire le Chemin des Dames (1919-1939)

Bedhome, Stéphane (16 avr. 2012)

The global scale of the destructions on the “Chemin des Dames” (Aisne) is unmistakably unprecedented after the First World war and justifies a full study on its reconstruction. The management and the digestion of "the event ruins" and there even the rural Reconstruction of this country seem ...

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Source : Theses.fr

Les diatopismes du français en Vendée et leur utilisation dans la littérature : l'œuvre contemporaine d'Yves Viollier

Wissner, Inka (18 déc. 2010)

Cette thèse de doctorat étudie l'utilisation discursive des régionalismes, ou diatopismes, du français en alliant les perspectives de la linguistique variationniste et de l'analyse du discours. L'étude fournit un développement conceptuel, terminologique et méthodologique détaillé en ...

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Source : HAL

Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation : Étude de théorie du droit

Pinat, Cathie-Sophie (8 déc. 2015)

In France, legal realism is currently represented by Michel Troper who is supporting the fact that the law resides in its interpretations by the Supreme Court. Supreme Court interpret legal text with complete freedom because those text do not contain any significations that necessarily need to be ...

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Source : Theses.fr

Le Secteur bancaire et financier français face à la corruption : un système d’intégrité en construction

Susec, Sabrina (18 juin 2015)

La lutte contre la corruption constitue, depuis une vingtaine d'année, une priorité, tant pour les États que du point de vue international. D'abord, fondée sur le blanchiment de capitaux, notamment issus de trafics de stupéfiants et du terrorisme, la lutte contre la corruption tend désormais ...

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Source : HAL

La stratégie d'anticipation procédurale en matière civile

Deirmendjian, Élisabeth (3 déc. 2012)

The civil procedural assessment strategy allows for a proper choice between the various existing rules depending on the aim. The assessment of the trial and the strategy at the heart of the lawsuit sets aside the scope of individual liberty that the defendant is entitled to during the civil trial. ...

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Source : Theses.fr

Religion, sainteté et pouvoir en Provence angevine, première maison d'Anjou, modèle et miroir du monde angevin (1246-1382)

Attard, Jean-Pierre (18 juin 2015)

En 1246, Charles d'Anjou, frère du roi de France Louis IX, par son mariage avec l'héritière de Provence, arrive à la tête du comté de Provence, encore terre d'empire. Il est mal accueilli par les Provençaux qui craignent de perdre leur relative indépendance au profit du royaume de France. ...

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