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307 résultats › Tri  › Par 
Mot-clé : L'essentiel du droit constitutionnel Gilles Champagne_x
Source : Theses.fr

La présidentialisation du système politique, étude de droit comparé Argentine - France

Cárdenes, Agustín Alejandro (12 juin 2012)

Les analyses sur la concentration des pouvoirs autour du président dans les systèmes politiques argentin et français, occupent une place importante dans les discours juridiques et politiques des dernières années. Or, malgré l'existence d'un constat similaire fait par les juristes et ...

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Source : Persée

L'environnement est entré dans la Constitution

Prieur, Michel (2005)

Prieur Michel. L'environnement est entré dans la Constitution. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2005. La charte constitutionnelle de l'environnement. pp. 25-31.

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Source : Sciences Po

La Ligue des Droits de l'Homme : une association en politique (1898-1940)

Naquet, Emmanuel (juin 2005)

La Ligue des droits de l'Homme (LDH) est issue de l'affaire Dreyfus. Créée dans un contexte de crise de l'État républicain au tournant des XIXe et XXe siècles, cette association, dont la création mêle intellectuels et politiques, dépasse la défense du capitaine Alfred Dreyfus. Rassemblement ...

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Source : Theses.fr

Journalistes caribéens, démocratie et liberté de la presse : Une analyse socio-politique à la Guadeloupe et à Trinidad-et-Tobago entre 1989 et 2009

Didon, Salaura (9 nov. 2013)

Notre sujet de thèse porte sur la contribution des journalistes caribéens au processus démocratique à travers le traitement des événements socio-politiques majeurs entre 1989 et 2009. Il s’agit de la tentative du coup d’état de juillet 1990 à Trinidad-et-Tobago et du mouvement social de ...

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Source : Theses.fr

Contribution à l'analyse des redevances pour service rendu perçues par les communes et leurs intercommunalités

Eisinger, Thomas (16 juin 2015)

La tarification des services publics mis en œuvre par les communes et leurs intercommunalités s’est développée ces dernières années et devrait encore se développer, sous l’effet d’évolutions touchant la matière tarifaire elle-même mais aussi la matière fiscale. Les atouts que ...

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Source : Theses.fr

L'évolution de l'imaginaire de l'écologie politique au début du XXIe siècle : la restructuration de l'écologie radicale française autour du mouvement pour la décroissance

Berthier, Charles (26 sept. 2014)

Des origines de l'écologie politique à nos jours, beaucoup d'écologistes pensent qu'ils participent à la réalisation d'une transformation politique et sociale de leur univers social, ainsi que de l'univers scientifique, cela dépasse les limites d'un pays et d'un continent, mais cela recouvre ...

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Source : Enssib

Comité pour la réforme des collectivités locales - « Il est temps de décider » - Rapport au Président de la République

Balladur, Edouard 

Étudier les mesures propres à simplifier les structures des collectivités locales, clarifier la répartition de leurs compétences et permettre une meilleure allocation de leurs moyens financiers, et formuler toute autre recommandation qu'il jugera utile, telles étaient les missions confiées au ...

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Source : Theses.fr

La durée des mandats politiques : approches institutionnelle et comparative

Stricher, Daniel (3 déc. 2015)

Rarement, la durée des mandats politiques n’est considérée autrement que comme une donnée subalterne dans l’analyse des régimes politiques alors que, dans la vie politique courante, elle constitue une donnée essentielle de la pratique politicienne.Cependant, la durée des mandats ...

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Source : Theses.fr

Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois en droit français et colombien, éléments de compréhension d'une culture constitutionnelle

Calderon Valencia, Felipe (12 juil. 2016)

L’étude de l’histoire constitutionnelle comparée montre l’essor de la protection du fond et la forme de la Constitution politique. Pour ce faire, le développent des conditions de la création l’implémentation progressive du contrôle a posteriori entre le XVIIIème et XXème, a permis la ...

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Source : Persée

De quelques incidences possibles de la Charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires

Martin, Gilles-J. et al. (2005)

Martin Gilles J., Thieffry Patrick. De quelques incidences possibles de la Charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2005. La charte constitutionnelle de l'environnement. pp. 161-176.

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