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307 résultats › Tri  › Par 
Mot-clé : L'essentiel du droit constitutionnel Gilles Champagne_x
Source : RERO

La révision totale de la Constitution fédérale du 29 mai 1874: entre droit, politique et histoire, les enjeux de l'écriture constitutionnelle

Bigler, Olivier et al. (2 oct. 2013)

Consacrée à l’écriture constitutionnelle et à ses enjeux juridiques, politiques et historiques, cette thèse retrace en particulier le long processus de la révision totale de la Constitution du 29 mai 1874. En vigueur jusqu’au 31 décembre 1999, la Constitution du 29 mai 1874 a bénéficié ...

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Source : Theses.fr

Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Des origines de la nomenclature à l'enregistrement

Ullmann, Gabriel (29 sept. 2015)

Le décret impérial du 15 octobre 1810 a fondé la première réglementation nationale sur lesétablissements classés. Il a jeté les bases de notre droit de l’environnement industriel et a créé lapremière nomenclature. L’analyse de plus de 140 textes de nomenclature parus depuis l’ ...

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Source : Theses.fr

Synergie du triptyque : Knowledge Management, Intelligence Economique et Business Intelligence. Contribution à la réduction des riques liés aux décisions stratégiques dans les nouveaux environnements concurrentiels incertains : Cas des Entreprises Publiques Algériennes

Baaziz, Abdelkader (9 avr. 2015)

Depuis 1988, l’Algérie a initié des réformes économiques profondes appuyées par un arsenal législatif et des accords internationaux. L’Etat Algérien a abandonné son rôle de protecteur sans maîtriser son rôle de régulateur. Le passage de l’économie planifiée basée sur le monopole ...

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Source : Persée

De quelques incidences possibles de la Charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires

Martin, Gilles-J. et al. (2005)

Martin Gilles J., Thieffry Patrick. De quelques incidences possibles de la Charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2005. La charte constitutionnelle de l'environnement. pp. 161-176.

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Source : Theses.fr

Fiscalité et réciprocité : Vers une mutation des relations entre l'Administration fiscale et le contribuable

Wrazen, Céline (25 nov. 2011)

Essence même des rapports sociaux, la réciprocité est le principe fondamental qui gouverne les échanges entre les êtres humains et qui permet de définir l’équilibre de leurs relations. Protéiforme et fonctionnelle, elle demeure une notion délicate à circonscrire puisqu’elle s’inscrit ...

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Source : Sciences Po

La monarchie et la construction de l'identité nationale italienne : 1861-1911

Brice, Catherine (déc. 2004)

Longtemps dévalorisé ou bien condamné, le rôle de la dynastie des Savoie dans le processus unitaire a été analysé soit à l'aune des critiques faites à l'encontre de la « piémontisation » de l'Italie contre les identités régionales, soit à l'aune des condamnations d'une unification ...

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Source : Enssib

La bibliothèque Miguel Lerdo de Tejada

Herrera, Juan Manuel 

La bibliothèque Miguel Lerdo de Tejada a ouvert ses portes en octobre 1928, dans l’ancienne salle de fonte du Palais de la Monnaie, au Palais national. Depuis 1970, elle dispose d’un somptueux édifice, l’ancien oratoire San Felipe Neri, lequel abritait le Teatro Arbeu depuis 1875. On peut y ...

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