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28 résultats › Tri  › Par 
Mot-clé : Histoire constitutionnelle de la France Marcel Morabito,.._x
Source : Theses.fr

Les minorités religieuses, la neutralité de l'État et les accommodements raisonnables en France et au Royaume-Uni

Ouamba-Patas, Joseph-Nestor (28 mars 2013)

Le pluralisme religieux est une réalité objective au Royaume-Uni et en France. Les minorités religieuses, demeurent un sujet récurrent qui suscite d’intarissables réflexions, d’études, de débats scientifiques et politiques. Elles sont une véritable préoccupation pour le politique, l’ ...

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Source : Theses.fr

L'accès au juge en matière administrative au Vietnam

Vu Thi, Thuy Van (25 oct. 2013)

Il est fondamental, dans chaque système juridique, de pouvoir contester une décision prise par l'administration notamment dans un pays où celle-ci est omniprésente dans tous les domaines de la société. Dans la plupart des pays, cette contestation prend la forme d'un recours gracieux ou d'un ...

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Source : Persée

Servus. Rome et l'esclavage sous la république

Dumont, Jean Christian (1987)

Les multiples études sur l'esclavage parues depuis un siècle n'ont-elles pas donné une définition trop simpliste et mutilante de l'esclave ? Les Romains ne voyaient-ils en lui qu'une chose ? La nécessité d'une enquête sur les représentations de l'esclavage à Rome s'imposait ; elle est ...

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Source : Theses.fr

Les politiques publiques conduites en faveur des monuments français sous la Monarchie de Juillet, par le Parlement et la Liste Civile »

Frapet, David (17 déc. 2012)

"Durant les 17 années du règne de Louis-Philippe d'Orléans, la France a entièrement restauré ses monuments historiques. La Monarchie de Juillet a entrepris la restauration et l'entretien de ses monuments construits sous l'Antiquité, le Moyen Age et le premier Empire. Parallèlement à l'action ...

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Source : Hypotheses.org

Les fondements et les fonctions de l'Etat

ruedesfacs (3 oct. 2012)

Question : Quels sont les fondements et les fonctions de l'Etat ? Réponse : Bonjour, Vous pouvez trouver des références de documents sur les fondements et les fonctions de l’Etat en consultant le catalogue SUDOC http://www.sudoc.abes.fr (catalogue collectif français réalisé par les ...

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Source : Persée

Enquête sur le « suicide » de Victor Bach

Gainot, Bernard (1999)

Bernard Gainot, Inchiesta sul suicidio di Victor Bach Negli anni 1880 un certo Le Coeur ha dipinto un quadro intitolato La morte di Victor Bach, il 18 Brumaio, ai piedi délia statua della liberté, piazza dellia Concordia. Questo quadro rappresenta una frattura con tutte le rappresentazioni ...

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Source : Theses.fr

Le quinquennat. Les nouveaux équilibres de la République présidentielle

Reynes, François (26 juin 2013)

La question de la durée du mandat présidentiel est indissociable de la réflexion sur l’équilibre des pouvoirs et sur la nature de la Ve République. Le quinquennat présidentiel, envisagé en1973 puis définitivement adopté par référendum le 24 septembre 2000, s’inscrit dans un mouvement ...

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Source : Sciences Po

Les expériences étrangères et la première constitution française

Burdeau, François et al. (1977)

Jamais constituants n'eurent autant à l'esprit les modèles étrangers que les membres de la première assemblée révolutionnaire. La référence s'imposait d'emblée. L'idée même de constitution, en 1789, s'est forgée simultanément à la construction du concept d'Ancien Régime. Le 4 août a ...

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Source : Theses.fr

Pouvoir personnel et ressources politiques : Gaston Flosse en Polynesie francaise.

Bessard, Rudy (17 déc. 2013)

L’entrepreneur politique tend à dominer un espace sociopolitique par le jeu stratégique d’une matrice de ressources politiques. Ainsi, le leadership du notable Gaston Flosse, dans la collectivité d’outre-mer de Polynésie française, présente les facettes d’un pouvoir personnel en ...

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Source : Persée

Deux occasions de participation féminine en 1793 : le vote sur la Constitution et le partage des biens communaux

Aberdam, Serge (2005)

Serge Aberdam, The Vote on the Constitution and the Division of the Commons : Two Opportunities for Female Participation in 1793 An appraisal of all the parliamentary debates surrounding female suffrage in the spring and summer of 1793 provides an incentive to scrutinize the practical involvement of ...

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