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Mot-clé : Histoire constitutionnelle de la France Marcel Morabito,._x
Source : Theses.fr

Réviser la constitution : une histoire constitutionnelle française

Bédarrides, Édouard (5 déc. 2014)

Au cours de l’histoire constitutionnelle française, l’expression « pouvoir constituant » a toujours été ambivalente. Sous la plume des juristes et des théoriciens ou professée à la tribune des assemblées politiques, elle n’a cessé de désigner, indistinctement, l’organe constituant ...

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Source : Theses.fr

Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois en droit français et colombien, éléments de compréhension d'une culture constitutionnelle

Calderon Valencia, Felipe (12 juil. 2016)

L’étude de l’histoire constitutionnelle comparée montre l’essor de la protection du fond et la forme de la Constitution politique. Pour ce faire, le développent des conditions de la création l’implémentation progressive du contrôle a posteriori entre le XVIIIème et XXème, a permis la ...

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Source : Persée

Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques

Fioravanti, Marco (2007)

Marco Fioravanti, Sieyès and the constitutional jury : historical I judicial perspectives. This article studies the origin of the control of the constitutionality of laws in France, particularly the project Sieyès presented to the National Convention on the 2 and 18 thermidor an III (20 July and 5 ...

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Source : Theses.fr

La portée de la constitution en France et en Chine : l'enchantement et le désenchantement du constitutionnalisme révolutionnaire

Gong, Ke (10 déc. 2014)

Le constitutionnalisme révolutionnaire en France et en Chine est enraciné profondément dans l’histoire pré-moderne. La Révolution de 1789, ainsi que les trois Constitutions consécutives, en 1791, 1793 et 1795, ont combiné la « Constitution » et la « révolution » d’une façon sans ...

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Source : Sciences Po

Les renouveaux de l'histoire politique française du contemporain

Chatriot, Alain (juil. 2009)

The Modern French Political History has been significantly transformed over the last twenty years. Apart from the pluralism of disciplinary approaches -law, political science, history- Pierre Rosanvallon's seminal work represents a landmark for the specialists of the political period inaugurated by ...

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Source : Theses.fr

Les politiques publiques conduites en faveur des monuments français sous la Monarchie de Juillet, par le Parlement et la Liste Civile »

Frapet, David (17 déc. 2012)

"Durant les 17 années du règne de Louis-Philippe d'Orléans, la France a entièrement restauré ses monuments historiques. La Monarchie de Juillet a entrepris la restauration et l'entretien de ses monuments construits sous l'Antiquité, le Moyen Age et le premier Empire. Parallèlement à l'action ...

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Source : Hypotheses.org

Les fondements et les fonctions de l'Etat

ruedesfacs (3 oct. 2012)

Question : Quels sont les fondements et les fonctions de l'Etat ? Réponse : Bonjour, Vous pouvez trouver des références de documents sur les fondements et les fonctions de l’Etat en consultant le catalogue SUDOC http://www.sudoc.abes.fr (catalogue collectif français réalisé par les ...

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Source : Persée

La question du pouvoir exécutif dans l'évolution institutionnelle et le débat politique révolutionnaire

Colombo, Paolo (2000)

Paolo Colombo, La questione del potere esecutivo nell'evoluzione istituzionale e nel dibattito politico rivoluzionario. L'autore mostra che la questione del potere esecutivo è centrale anche all'interno dell'evoluzione istituzionale e del dibattito politico di una rivoluzione che, corne quella ...

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Source : Theses.fr

La notion de constitution dans l'oeuvre de l'assemblée constituante iranienne de 1906

Soltani, Seyed Nasser (24 févr. 2011)

En 1906 le royaume de Perse connut une révolution constitutionnelle qui lui a donné la première constitution écrite du pays. Durant les années où la révolution se prépare, la société civile ouvre un grand champ d’émergence des concepts modernes du droit public. L’œuvre de l’ ...

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Source : Theses.fr

La présidentialisation du système politique, étude de droit comparé Argentine - France

Cárdenes, Agustín Alejandro (12 juin 2012)

Les analyses sur la concentration des pouvoirs autour du président dans les systèmes politiques argentin et français, occupent une place importante dans les discours juridiques et politiques des dernières années. Or, malgré l'existence d'un constat similaire fait par les juristes et ...

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