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Mot-clé : Histoire constitutionnelle de la France Marcel Morabito,._x
Source : Theses.fr

Réviser la constitution : une histoire constitutionnelle française

Bédarrides, Édouard (5 déc. 2014)

Au cours de l’histoire constitutionnelle française, l’expression « pouvoir constituant » a toujours été ambivalente. Sous la plume des juristes et des théoriciens ou professée à la tribune des assemblées politiques, elle n’a cessé de désigner, indistinctement, l’organe constituant ...

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Source : Theses.fr

La portée de la constitution en France et en Chine : l'enchantement et le désenchantement du constitutionnalisme révolutionnaire

Gong, Ke (10 déc. 2014)

Le constitutionnalisme révolutionnaire en France et en Chine est enraciné profondément dans l’histoire pré-moderne. La Révolution de 1789, ainsi que les trois Constitutions consécutives, en 1791, 1793 et 1795, ont combiné la « Constitution » et la « révolution » d’une façon sans ...

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Source : Theses.fr

Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois en droit français et colombien, éléments de compréhension d'une culture constitutionnelle

Calderon Valencia, Felipe (12 juil. 2016)

L’étude de l’histoire constitutionnelle comparée montre l’essor de la protection du fond et la forme de la Constitution politique. Pour ce faire, le développent des conditions de la création l’implémentation progressive du contrôle a posteriori entre le XVIIIème et XXème, a permis la ...

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Source : Theses.fr

Contribution à l’étude des fonctions sociale et écologique du droit de propriété : enquête sur le caractère sacré de ce droit énoncé dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789

Millet, Laurent (16 déc. 2015)

Le droit de propriété est garanti par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 qui le qualifie de sacré. Ce caractère trouve une traduction laïque et républicaine(suggérée par la doctrine sociale de l’Église) dans la fonction sociale du droit de propriété.Cette ...

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Source : HAL

Contribution à l’étude des fonctions sociale et écologique du droit de propriété : enquête sur le caractère sacré de ce droit énoncé dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789

Millet, Laurent (16 déc. 2015)

The property right is guaranteed by the Declation of the Rights of Man and of theCitizen of 1789 which calles it sacred. This quality finds a secular and republican translation(suggested by the Church’s social doctrine) in the social function of property right. This function is recognized abroad ( ...

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Source : Sciences Po

Les renouveaux de l'histoire politique française du contemporain

Chatriot, Alain (juil. 2009)

The Modern French Political History has been significantly transformed over the last twenty years. Apart from the pluralism of disciplinary approaches -law, political science, history- Pierre Rosanvallon's seminal work represents a landmark for the specialists of the political period inaugurated by ...

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Source : Theses.fr

Les politiques publiques conduites en faveur des monuments français sous la Monarchie de Juillet, par le Parlement et la Liste Civile »

Frapet, David (17 déc. 2012)

"Durant les 17 années du règne de Louis-Philippe d'Orléans, la France a entièrement restauré ses monuments historiques. La Monarchie de Juillet a entrepris la restauration et l'entretien de ses monuments construits sous l'Antiquité, le Moyen Age et le premier Empire. Parallèlement à l'action ...

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Source : Revues.org

Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques1

Fioravanti, Marco (1 sept. 2007)

This article studies the origin of the control of the constitutionality of laws in France, particularly the project Sieyès presented to the National Convention on the 2 and 18 thermidor an III (20 July and 5 August 1795) which culminated in the idea of a constituent power and separation of powers. ...

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Source : Theses.fr

Droit et société au XIXe siècle : les leplaysiens et les sources du droit : (1881-1914)

Guerlain, Laëtitia Marie (9 déc. 2011)

Les disciples de Frédéric Le Play (1806-1882) ont cherché, par la constitution d’écoles, àperpétuer l’oeuvre de leur maître. En matière juridique, ils tentent de refonder le droit sur l’espritsocial. Celui-ci, frontalement opposé à l’esprit classique des juristes, fait d’ ...

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Source : HAL

Alfred Naquet et ses amis politiques : patronage, influence et scandale en République (1870-­‐ 1898)

Portalez, Christophe (29 mai 2015)

This thesis deals with the study of a network composed with MPs of Vaucluse from 1870 to 1898, gathered around Alfred Naquet and his political friends.We will try to show how this network works, how it was built and got rooted from 1870 thanks to electoral victories, then structured by personal ...

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