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23 résultats › Tri  › Par 
Mot-clé : Droit constitutionnel ET institutions politiques Olivier Duhamel, Guillaume Tusseau_x
Source : Sciences Po

La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a-t-elle renforcé le Parlement français ?

Rozenberg, Olivier et al. (janv. 0002)

En 2015-2016, il a été réalisé au LIEPP une évaluation de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 du point de vue du Parlement sous la responsabilité d’Olivier Rozenberg et Guillaume Tusseau. Le Working Paper 61 a été publié à l’issue de cette étude. Il évalue les effets de ...

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Source : HAL

Débattre à l'Assemblée nationale : étude des mécanismes de la discussion parlementaire à partir de l'exemple de la loi n° 2014-873 à l'égalité réelle entre hommes et femmes

Bloquet, Claire (9 juil. 2015)

L'Assemblée nationale est généralement étudiée par la science politique française au détour d'une autre question - apprentissage des rôles politiques, sociographie des élus, mise en place des politiques publiques... - mais rarement pour elle-même. Dans cette étude, on a voulu la replacer ...

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Source : Sciences Po

Un petit pas pour le Parlement, un grand pas pour la Ve République. L’évaluation de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008.

Rozenberg, Olivier (déc. 2016)

La note évalue les effets de la révision constitutionnelle de 2008 du point de vue de son objectif principal : la revalorisation du Parlement. Elle passe en revue nombre de dispositions relatives à l’ordre du jour des séances des assemblées, aux activités de législation, de contrôle et d ...

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Source : HAL

Droit constitutionnel et institutions politiques

Tusseau, Guillaume et al. (2013)

Ce manuel de droit constitutionnel couvre l’ensemble du programme de première année des étudiants en faculté de droit ou à Sciences Po. En trente-huit chapitres courts, vivants, nourris de nombreuses données facilement lisibles par de multiples tableaux et graphiques, il offre donc un outil ...

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Source : HAL

Le crépuscule des cultures. L'affaire Pitcairn et l'idéologie des droits humains

Assier Andrieu, Louis (déc. 2012)

Le " genre d'association " qu'incarne la civilisation des droits de l'homme ou des droits humains ne s'attache, comme l'avait vu Taine, à aucune des formes d'association dont nous avons coutume de faire sourdre le droit : la famille, la communauté, l'ethnie, la nation, l'État ou le concert des ...

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Source : Sciences Po

Le crépuscule des cultures. L'affaire Pitcairn et l'idéologie des droits humains

Assier Andrieu, Louis (1985)

Le « genre d’association » qu’incarne la civilisation des droits de l’homme ou des droits humains ne s’attache, comme l’avait vu Taine, à aucune des formes d’association dont nous avons coutume de faire sourdre le droit : la famille, la communauté, l’ethnie, la nation, l’État ou ...

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Source : HAL

Les relations entre Parlement et Conseil Constitutionnel : les incidences de la question prioritaire de constitutionnalité sur l'activité normative du Parlement

BONNEFOY, Olivier (12 juin 2015)

The implementation of the “priority preliminary rulings on the issue of constitutionality” definitely installs the constitutional justice in the political system of the Fifth Republic. The new mechanism induces a renewal of the relationship between Parliament and the Constitutional Council. It ...

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Source : HAL

La protection non juridictionnelle des droits fondamentaux en droit constitutionnel comparé

Löhrer, Dimitri (5 juin 2013)

The figure of the Human rights ombudsman appeared into the Iberian Peninsula at the demise of Franco and Salazar dictatorships in order to facilitate the transition to democracy. In France this figure finds its contemporary justification due to the insufficiency of the classic mechanisms of ...

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Source : Theses.fr

La protection non juridictionnelle des droits fondamentaux en droit constitutionnel comparé. L'exemple de l'Ombudsman spécialisé portugais, espagnol et français

Löhrer, Dimitri (5 juin 2013)

Apparue au sein de la péninsule ibérique à la sortie des dictatures salazariste et franquiste en vue de faciliter la transition vers la démocratie, la figure de l’ombudsman spécialisé, désormais réceptionnée par la France à travers l’institution du Défenseur des droits, trouve sa ...

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Source : HAL

Les professeurs de droit membres du Conseil Constitutionnel

Castéra, Pierre (4 déc. 2015)

Since the establishment of the Constitutional Council, eleven law professors have joined the institution. This thesis then began to understand and define the mechanisms behind their selection, their specific roles in the decision-making process so as to define their contributions to the ...

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