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discipline_x
Source : HAL

La gouvernance instrumentale mise à l’épreuve

Boissonade, Jérôme (2013)

International audience Comment une accession sociale à la copropriété coopérative peut-elle s'émanciper de certains effets de domination traversant les dispositifs de démocratie locale? Comment un exemple aussi atypique peut-il nous permettre de réinterroger le« nouvel esprit de l'action ...

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Source : Hypotheses.org

" I cannot help pointing again to Klaus Graf and his Archivalia blog – does he ever take a holiday?! "

Graf, Klaus (10 août 2011)

http://rechtsgeschiedenis.wordpress.com/2011/08/09/a-holiday-round-up Keine Sorge, Otto, ich mach durchaus Ferien ...

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Source : Cairn

L'impact de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes en matière d'égalité de traitement hommes-femmes sur la qualification des régimes de retraites

Muller, Fabienne (2002)

RésuméLes régimes de retraite contiennent encore bien souvent des règles pour les hommes différentes de celles applicables aux femmes ce qui a suscité des interrogations sur leur conformité au droit communautaire. La Cour de justice des Communautés europé ...

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Source : HAL

Le cumul des mandats et le travail parlementaire

Rouban, Luc (2012)

Le débat sur le cumul des mandats s'appuie sur des arguments que l'analyse systématique de l'activité des députés de la XIIIe législature invalide. En effet, l'analyse ne permet pas de conclure au fait que le cumul des mandats entraînerait une moindre activité parlementaire, ni que les ...

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