Vous êtes ici : Accueil › Recherche
› RECHERCHER
Titre
Auteur
Mot-clé
Année avant
Année après
Plus d'options

› AFFINER

› RESULTATS DE LA RECHERCHE  
226 résultats › Tri  › Par 
collection_x
Source : Cairn

La région du Kurdistan-Irak entre fédération et indépendance

Baban, Bryar S. (2015)

Une décision de la Société des Nations, de décembre 1925, annexa définitivement la région des Kurdes, sous réserve de certaines garanties administratives, à la nouvelle création du Royaume-Uni, l’Irak. La mise en œuvre de la résolution 688 ...

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Cairn

Propos dubitatifs sur l’application du droit des clauses abusives par le juge administratif. Note sous CE, 30 déc. 2015, Société des eaux de Marseille, n˚ 387666

Bouillon, Henri (2016)

RésuméBien qu’intégré dans le bloc de légalité administrative depuis 2001, le droit des clauses abusives n’est que rarement employé par le juge administratif. L’arrêt Société des eaux de Marseille en est une rare illustration. Aussi ...

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Cairn

Les relations ACP-UE, vues par les PECO

Boev, Ivan (2016)

La contribution s’intéresse à la participation des pays de l’Europe centrale et orientale au partenariat entre l’Union européenne et ses États membres d’une part et d’autre part les pays du groupe Afrique-Caraïbes-Pacifique, plus particuliè ...

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource