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Témoignages et monitoires : de l'affaire du chevalier de La Barre à l'oralité des débats au xixe siècle

Humbert, Sylvie et al. (2014)

Depuis l’introduction de la procédure inquisitoire en France, dire ce que l’on sait, ce que l’on a vu ou entendu fait partie des devoirs de chacun. Sous l’Ancien Régime, ce mode de preuve subjectif est organisé en coopération avec l’Église à ...

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Les écrits des clercs contestataires aux derniers siècles du Moyen Âge

Vauchez, André (2014)

À partir du xive siècle, des récits nous renseignent sur les conséquences carcérales des décisions des juridictions ecclésiastiques qui frappent les délits d’opinion. Les écrits des moines accusés d’hérésie ou simplement «& ...

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L'expert en justice

Moiroud, Cécile (2014)

« Experts. Formes, usages et enjeux de l’expertise en justice », tel était l’intitulé de la table ronde réunissant experts, universitaire, historien et archivistes appelés à croiser leur regard sur une institution toujours bien vivace et r&# ...

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À l'origine des territoires de justice : vicaria, districtus et périmètres de paix

Lauranson-Rosaz, Christian (2011)

RésuméDe l’Antiquité aux Temps modernes, riche est le vocabulaire désignant les circonscriptions : pagi, comtés, vigueries, bailliages et sénéchaussées, territoires, mandements, districts... autant de termes et d’institutions qui sont «&# ...

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L'archive et la mémoire

Royer, Jean-Pierre et al. (2005)

RésuméÀ partir de sondages effectués dans les dossiers individuels de carrière conservés aux Archives nationales, une étude sera tentée concernant la vie et l’activité des magistrats qui servirent dans les juridictions françaises au cours de la ...

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L'épuration des avocats en Algérie, 1943-1944

Israël, Liora (2005)

RésuméDans le cas particulier de l’épuration professionnelle des avocats, il semble bien que l’on puisse reprendre le titre d’un chapitre de Peter Novick : « Répétition générale en Afrique du Nord ». En effet, on peut ...

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L'épuration judiciaire à la Libération : entre légalité et exception

Bancaud, Alain (2008)

RésuméLa phase de transition ouverte à la Libération conduit à rétablir la légalité républicaine au moyen d’une justice d’exception. C’est le paradoxe de cette période historique : combiner la tradition de l’exception ...

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Les archives des tribunaux de commerce, un patrimoine à protéger : l'exemple de la Gironde

Bergès, Louis (2007)

RésuméLes fonds d’archives de tribunaux de commerce représentent une grande masse difficile à identifier, une diversité de documents impressionnante, une richesse d’informations inépuisable pour la recherche historique, d’un accès souvent impé ...

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