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Source : Revues.org

Droits autochtones, savoir traditionnel et propriété intellectuelle au Mexique

Hernández Gonzalez, Lennin (1 juin 2013)

Cet article analyse la protection juridique conférée aux expressions culturelles traditionnelles au Mexique, principalement sous l’angle de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. La protection des droits des peuples autochtones revêt une grande importance pour toutes les nations, ...

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Electronic Access to Justice: From Theory to Practice and Back

Velicogna, Marco (1 juin 2011)

Recent empirical researches are showing that e-justice systems are built linking and reshaping heterogeneous components, building blocks of technological, organizational and normative nature. The new comes not much from inventing out of the blue and developing from scratch but form reusing, copying, ...

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Les traces archéologiques des pillages de tombes

Lhoyer, Bénédicte (1 mai 2016)

Les techniques de fouilles modernes permettent de mettre en lumière non seulement les artefacts retrouvés mais également les traces de profanation. Malgré la mise en place de systèmes de sécurité, les voleurs ont souvent fait preuve d’audace et de compétence pour parvenir au trésor ...

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David Annoussamy. L’Intermède français en Inde. Secousses politiques et mutations juridiques

Bonnan, Jean-Claude (1 juin 2007)

Une mise à jour de l’histoire de Pondichéry et une synthèse des documents dont nous disposons était nécessaire. Sources nombreuses certes et variées, archives, cartes, articles anciens et publiés dans des revues disparues et disparates, notes dispersées et souvent redondantes, parfois ...

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B. Dupret (dir.), Standing Trial. Law and the Person in the Modern Middle East

Botiveau, Bernard (1 juin 2006)

L’étude sociologique des institutions du droit et de la justice dans le monde arabe contemporain n’en est qu’à ses prémisses, du moins si l’on admet qu’une abondante littérature juridique produite pour beaucoup pendant la période coloniale s’est surtout inscrite dans une tradition ...

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Le délibéré aux assises, ultime point aveugle dans l’affaire d’Outreau

Fayol-Noireterre, Jean-Marie (31 mai 2008)

Cet article envisage les délibérés des cours d’assises, en premier ressort et en appel, de l’affaire d’Outreau, à partir des auditions de la commission d’enquête parlementaire, et à la lumière d’une expérience professionnelle de magistrat (17 années comme juge des enfants, 16 ...

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Marjane Satrapi. Persépolis

Jochum-Maghsoudnia, Charbanou (1 déc. 2006)

Dans les quatre volumes de sa bande dessinée Persépolis Marjane Satrapi décrit et illustre en noir et blanc son autobiographie. Elle y superpose de manière vertigineuse et transparente les événements et les faits marquants de l’Iran contemporain qu’elle entremêle avec les vies au ...

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Accès à la justice : égalité et qualité de la représentation aux États-Unis

Deysine, Anne (1 janv. 2005)

Cet article est consacré à l’accès à la Justice aux États dans une optique implicitement comparatiste avec le cas français. Compte tenu de la complexité du système aux États-Unis, le terme est pris dans le sens d’accès à un avocat en matière pénale. Nous présentons les garanties ( ...

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Du regard de la loi aux intentions du législateur. La technique juridique au service de l’antisémitisme d’état en France, 1940-1944

Baruch, Marc Olivier (1 déc. 2008)

Les actes constitutionnels du 11 juillet 1940 ayant transféré le pouvoir législatif du Parlement au chef de l’État, rien n’interdisait après cette date aux professionnels du droit de faire usage, face à des difficultés d’interprétation ou de mise en œuvre d’une loi, des techniques ...

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