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Source : Revues.org

Journée d’étude – Les frontières entre recherche et soin : diagnostics et pronostics juridiques

Bernelin, Margo (1 juin 2015)

Les frontières entre le monde de la recherche et celui du soin clinique sont réinterrogées depuis quelques années par une nouvelle forme d’organisation : la recherche translationnelle. Ce concept veut assurer le transfert rapide des innovations scientifiques et techniques de la recherche ...

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Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution

Foucher, Karine (1 juin 2010)

En matière d’ondes électromagnétiques émises par les installations de téléphonie mobile, la confirmation de l’existence d’effets biologiques délétères « confinerait » à « la catastrophe sanitaire ». Voilà ce qui a dû emporter la conviction des juges de la Cour d’appel de ...

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Valorisation de la recherche publique, innovation, propriété intellectuelle

Robin, Agnès (1 déc. 2014)

1. Cadre général de la valorisation. Plan « Investir pour la France » Peu de temps avant l’adoption de la loi du 22 juillet 2013, le Gouvernement avait annoncé le nouveau programme d’investissements d’avenir (PIA) qui se définit comme un mode original d’intervention de l’État pour ...

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« Les encyclopédies libres »

Zolynski, Celia (1 juin 2010)

Le succès que connaissent actuellement les encyclopédies libres impose de mener une réflexion sur l’idée qui sous-tend ces ouvrages ainsi que sur la capacité de nos systèmes juridiques à assurer la promotion d’un libre accès aux connaissances. L’analyse permet de démontrer que ces ...

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Le droit du dispositif médical. Entre gouvernement des corps et normes de gouvernance

Vacarie, Isabelle (1 déc. 2014)

Contrairement à ce que pourrait suggérer son titre, Le Droit du dispositif médical, l’ambition de cette thèse n’est pas d’analyser les règles énoncées, elle est davantage de mettre en lumière le mode de régulation propre à cette matière, l’opération normative elle-même. Dès ...

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« Le droit de la propriété industrielle pour l’open Science ? (les dispositions favorables à la libre exploitation des résultats industriels) »

Kamina, Pascal (1 juin 2010)

L’idée d’une libre exploitation des résultats industriels et le concept de propriété intellectuelle sont, à première vue, antinomiques. Les droits de propriété industrielle portant sur les résultats industriels issus de recherches techniques ou esthétiques s’opposent par définition ...

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Expertise

Leclerc, Olivier et al. (1 juin 2015)

Les experts sont irresponsables, dit-on parfois : investis d’un quasi-pouvoir de décision, ils n’en assumeraient pas la responsabilité. Pour d’autres, les experts sont soumis aux règles de responsabilité civile, pénale, voire disciplinaire, de droit commun ; le fait que ces règles ...

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L’encadrement juridique de la recherche translationnelle : tentative de cartographie d’une normativité plurielle

Léger-Riopel, Nicholas (1 juin 2015)

La recherche translationnelle, paradigme émergent de la recherche biomédicale, soulève une variété d’enjeux juridiques parfois inédits. À titre d’expression technique du programme de la recherche translationnelle, la multiplication des biobanques à l’échelle mondiale (ré)actualise ...

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Expertise

Leclerc, Olivier (1 déc. 2014)

I. Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) Le cinquième rapport d’évaluation du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) / Intergovernmental Panel on Climate Change (IPCC) est en cours de publication. Le rapport du premier ...

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Le Toulouse-Campus-Cancer, l’institution de synergies entre recherche, technique et soins

Bioy, Xavier (1 juin 2010)

L’expression « Toulouse-Campus-Cancer » désigne depuis peu un ensemble de structures et d’actions, regroupées à Toulouse, qui créent une synergie d’envergure internationale dans le domaine de la lutte contre le cancer. Cet ensemble, souvent confondu avec le « Cancéropôle Grand-Sud- ...

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