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Source : Revues.org

Société de l’information

Castets-Renard, Céline (1 déc. 2016)

La gouvernance par les nombres. – Dans notre monde hyperconnecté, toutes les informations, données, traces de nos vies, comportements, habitudes, opinions, sont enregistrées, stockées, compilées, triées, croisées, réutilisées et surtout chiffrées. Ce phénomène de « digitalisation de ...

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Responsabilité

Mazeau, Laurène et al. (1 juin 2015)

La responsabilité civile des exploitants de moteur de recherche Obligation de déréférencement, automatisation, recherche opérationnelle « Neutralité du net », « Big data », « E-réputation », « algorithmes prédictifs » autant de notions qui cartographient le territoire ...

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Responsabilité

Mazeau, Laurène et al. (1 déc. 2014)

Première partie - La responsabilité civile des fournisseurs d’eau potable face aux nouveaux risques de pollution De nouvelles sources de pollution des eaux potables. Alors que l’initiative « Right2Water » parvient à réunir le million de signatures requis pour être auditionnée par la ...

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L’accès au médicament breveté

Clavier, Jean-Pierre (1 juin 2010)

Introduction Pendant longtemps, en France comme dans de nombreux pays jusqu’à une période récente, le médicament fut considéré comme un produit si particulier qu’il devait demeurer en dehors du champ de la brevetabilité. La grande loi française de 1844 sur les brevets d’invention ...

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Machines à voter et élections politiques en France : étude quantitative de la précision des bureaux de vote

Enguehard, Chantal et al. (1 nov. 2014)

Avertissements Terminologie La première occurrence des termes définis en annexe A est suivie d’un astérisque. Transcriptions Les remarques portées sur les procès-verbaux ont été transcrites le plus fidèlement possible, sans correction à l’exception de l’anonymisation des noms des ...

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Politiques de recherche et pratiques scientifiques

Catherine Paradeise, Philippe Larédo (1 juin 2010)

I. L’air du temps Le sens commun, selon lequel l’utilitarisme menacerait aujourd’hui une science hier désintéressée, trouve écho dans la littérature. Les travaux célèbres de Gibbons et al. ont formalisé cette opposition entre deux types idéaux de production de la connaissance. Le « ...

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Trajectoires comparées des nanotechnologies et de l’impression 3D

Fages, Volny et al. (1 déc. 2016)

Que nous disent les trajectoires des nanotechnologies et de l’impression en trois dimensions de la normativité des machines, et plus largement des objets technoscientifiques ? Si l’on s’en tient aux grands discours auxquels ces développements technoscientifiques donnent lieu, la réponse ...

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Editorial

Truilhé-Marengo, Eve (1 déc. 2014)

Les points de contact entre le droit et les autres sciences et technologies ne sont pas seulement de plus en plus nombreux, ils sont aussi de plus en plus sensibles. Le droit ne peut les ignorer mais il ne devrait pas non plus se contenter de les entrer dans sa caisse enregistreuse. Si le discours ...

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« Le droit de la propriété industrielle pour l’open Science ? (les dispositions favorables à la libre exploitation des résultats industriels) »

Kamina, Pascal (1 juin 2010)

L’idée d’une libre exploitation des résultats industriels et le concept de propriété intellectuelle sont, à première vue, antinomiques. Les droits de propriété industrielle portant sur les résultats industriels issus de recherches techniques ou esthétiques s’opposent par définition ...

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