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Source : Biu Cujas

Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]

France (1805)

impression normale Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome) Index Cujas. 52.255,4,5 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII et XIVe siécles, pour servir à 'intellligence des plus anciens titres du Domaine de la Couronne, et de l'histoire / Par M. Brussel, conseiller du roi- auditeur ordinaire de ses comptes. Tome second

Brussel, Nicolas (....-1750) (1739)

impression normale Notes bibliogr. Index Cujas. 75.511-2 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Sociologie juridique : Théorie sociologique des sources du droit : 1 - Cours rédigé d'après la sténographie du cours et avec l'autorisation de Mr Jean Carbonnier ...

Carbonnier, Jean (1908-2003) (1960)

impression normale Document numérisé par la bibliothèque Cujas avec OCR corrigé

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Source : Biu Cujas

Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...

Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..) et al. (1824)

impression normale Index Cujas. 10.725-1 Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas

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Source : Biu Cujas

Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries du royaume de France. Reduict en cinq livres, par M. Philebert Bugnyon, docteur és droicts, et advocat en la seneschaucee, siege presidial de Lyon, et parlement de Dombes. Derniere edition reveue et augmentee d'un sixiesme livre avec plusieurs indices necessaires pour trouver les loix, ordonnances et opinions des docteurs abrogees. Par Pierre Guenois conseiller du roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d’Yssoudun en Berry

Bugnyon, Philibert (1530?-1590) (1605)

impression normale Cujas. 55.545 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris / recueilli par M. A. Porée ; précédé d'une introduction par M. C. Bon-Compagni ministre plénipotentiaire, député au Parlement italien. Tome troisième. Deuxième édition

Rossi, Pellegrino (1787-1848) et al. (1877)

impression normale Cujas. 29.525-3 Document numérisé par la bibliothèque Cujas

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Source : Biu Cujas

Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome second

Laferrière, Firmin (1798-1861) (1850)

impression normale Cujas. 25.013-2-2 Document numérisé par la bibliothèque Cujas

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Source : Biu Cujas

Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au Parlement

Renusson, Philippe de (1632-1669) (1780)

impression normale Cujas. 110 Document numérisé par Arkhênum

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Source : Biu Cujas

Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 7 - Cour d'assises à Courtier/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,...

Sebire, François-Auguste (1797-1871) et al. (1846)

impression normale 1 vol. (448 p.) ; 25 cm Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas Tome 7. Cour d'assises - Courtier Cujas. Ancien Usuel 108-7

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