Vous êtes ici : Accueil › Recherche
› RECHERCHER
Titre
Auteur
Mot-clé
Année avant
Année après
Plus d'options

› AFFINER

› RESULTATS DE LA RECHERCHE  
1135 résultats › Tri  › Par 
collection_x
Source : Persée

EXPROPRIATION / Contestation / Superficie / Emprise / Compétence / Cour d'appel (non)

L., J.-Ch. (1976)

L. J-Ch. EXPROPRIATION / Contestation / Superficie / Emprise / Compétence / Cour d'appel (non). In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 6, 1976-1. pp. 73-75.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

Compétence d'attribution du Tribunal d'instance Loi Scrivener

Desdevises, Yvon (1986)

Desdevises Yvon. Compétence d'attribution du Tribunal d'instance Loi Scrivener. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1986-1. pp. 47-49.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

Chronique de Droit commercial

Barreau-Saliou, Catherine-Thérèse (1995)

Barreau-Saliou Catherine-Thérèse. Chronique de Droit commercial. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-3. pp. 345-364.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

Chronique de jurisprudence en matière d'urbanisme, d'environnement et d'expropriation

Hostiou, René (1988)

Hostiou René. Chronique de jurisprudence en matière d'urbanisme, d'environnement et d'expropriation. In: Revue juridique de l'Ouest, 1988-4. pp. 727-742.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

Chronique de droit pénal et de procédure pénale

Desdevises, Marie-Clet (1990)

Desdevises Marie-Clet. Chronique de droit pénal et de procédure pénale . In: Revue juridique de l'Ouest, 1990-1. pp. 85-95.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

I - Etude de sociologie judiciaire

Loyer-Larher, Christiane (1974)

Loyer-Larher Christianne. I - Etude de sociologie judiciaire. In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 3, 1974-2. pp. 1-8.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

La clause de dédit-formation

Huchet, Marc-Olivier (2000)

Huchet Marc-Olivier. La clause de dédit-formation. In: Revue juridique de l'Ouest, 2000-4. pp. 373-408.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

LOCK-OUT / Eléments constitutifs / Fermeture d'entreprise / Réduction d' horaire / Conflit en cours / Justification / Effets

Calonnec, Joseph Le (1982)

Le Calonnec Joseph. LOCK-OUT / Eléments constitutifs / Fermeture d'entreprise / Réduction d' horaire / Conflit en cours / Justification / Effets. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1982-3. pp. 68-75.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource

Source : Persée

REGLEMENT JUDICIAIRE / LIQUIDATION DE BIENS / Syndic / Responsabilité civile / Continuation de l'exploitation / Masse des créanciers

Hardouin, Michel (1980)

Hardouin Michel. REGLEMENT JUDICIAIRE / LIQUIDATION DE BIENS / Syndic / Responsabilité civile / Continuation de l'exploitation / Masse des créanciers . In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1980-2. pp. 67-72.

Voir plus d'informations | Voir la fiche de la ressource