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Source : Hypotheses.org

Suivez l'atelier de Grenoble en direct sur Twitter (20/09/2016)

Wagener, Noé (19 sept. 2016)

Les communications et les discussions de l'atelier de Grenoble du 20 septembre 2016 sur "Les professionnels des bibliothèques : approche juridique et pratiques professionnelles" peuvent être suivies en direct sur Twitter, sur le compte du carnet Droit, patrimoine  & culture : @carnetdpc. Le mot- ...

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Présentation de Biblidroit

Wagener, Noé (14 oct. 2015)

Le projet « Quel droit pour les bibliothèques ? » (projet Biblidroit) est une recherche sur le droit des bibliothèques engagée par des chercheurs de l'Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan / Université Paris-Ouest) en étroite association avec le Service du livre et ...

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Quel accès physique aux bibliothèques dans la jurisprudence ?

Wagener, Noé (16 mars 2016)

Les problématiques juridiques de l'accès aux ressources et collections des bibliothèques se concentrent aujourd'hui sur les enjeux numériques. C'est tout à fait compréhensible : de la détermination des conditions de réutilisation des informations publiques à la définition de l'ampleur du ...

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Échanges avec le Professeur V. Gautrais sur le droit des bibliothèques à l'ère numérique

Wagener, Noé (27 sept. 2016)

Vincent Gautrais L'équipe des chercheurs du projet Biblidroit rencontrera vendredi 30 septembre 2016 Vincent Gautrais, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, et titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce ...

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Remise d'une version intermédiaire du rapport sur le droit des bibliothèques

Wagener, Noé (11 mars 2016)

Une version intermédiaire du rapport de recherche sur le droit des bibliothèques a été remise cette semaine par Marie Cornu, responsable scientifique du projet Biblidroit, à Nicolas Georges, directeur chargé du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication. Ce ...

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Quel droit pour les bibliothèques ?

Trape, Marie (6 oct. 2015)

L’objectif de ce projet de recherche est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques. En effet, la complexité croissante des interrogations juridiques auxquelles les bibliothèques se trouvent confrontées, ainsi que l’existence d’une revendication récurrente de nombreux ...

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"Droit du patrimoine écrit" (cours, ENSSIB, 15/09/2016)

Droit, patrimoine & culture (6 sept. 2016)

Noé Wagener, participant au projet Biblidroit, interviendra devant les élèves conservateurs de l'ENSSIB le 15 septembre 2016,  autour du droit du patrimoine écrit. Cet enseignement poursuivra plusieurs des analyses développées dans le rapport intermédiaire de recherche, remis au ministère ...

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"Les bibliothèques numériques, ou comment concilier droit à la culture et droit d'auteur", retour sur un article d'Alexandre Zollinger

Terrier, Emilie (25 oct. 2016)

La récente actualité rappelle l’importance de concilier l’exclusivité instaurée par le droit d’auteur avec l’accès de tous à la culture et aux connaissances. Les conclusions rendues par l’avocat général devant la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) en juin dernier se ...

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Un questionnaire sur la collection dans les bibliothèques : Prolongement de l’atelier de recherche du 6 juillet

roellinger (21 juil. 2016)

La journée atelier du 6 juillet a été l’occasion d’évoquer les enjeux juridiques et pratiques des collections dans les bibliothèques en faisant alterner les regards des juristes et des professionnels. Un questionnaire visant à recueillir les pratiques des professionnels a été remis à l ...

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Réunion de présentation des premiers résultats du rapport de recherche (Paris, 9 déc. 2015)

Wagener, Noé (11 déc. 2015)

Un rapport de recherche sur les enjeux contemporains du droit des bibliothèques est actuellement en cours de rédaction dans le cadre du projet Biblidroit.  Une réunion de présentation de l'état d'avancement de ce rapport s'est tenue le 9 décembre 2015 au service du Livre et de la Lecture du ...

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